Le Bruit
L’utilisation des tondeuses, tronçonneuses et motoculteurs à moteur à explosion est autorisée :
Lundi au vendredi de 8h30 à 19h
Le samedi de 9h à 12h / 15h à 19h
Les dimanches et jours fériés (uniquement tolérée) de 10h à 12h.
Le Brûlage des déchets verts
Il est interdit de brûler les déchets verts.
Il peut être à l’origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée. Il nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de propagation d’incendie.
Plus spécifiquement, le brûlage à l’air libre est source d’émission importante de substances polluantes, entre autres des gaz et particules dont la concentration dans l’air doit rester conforme aux normes de la directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe.
En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d’autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités.
Les Chiens & l’hygiène
Le projet de rendre Brenouille encore plus propre a enfin vu le jour.
Les Conseils Municipaux Enfants et Adultes espèrent que le civisme et la discipline seront respectés.
Les Chiens dangereux catégorie 1 ou 2
Vous devez le déclarer en Mairie.
La loi concernant les chiens dangereux impose que les propriétaires doivent être titulaires d’un permis de détenir un chien de catégorie 1 ou 2.
Ce permis est délivré au vu :
1°) d’une évaluation comportementale du chien établi par un vétérinaire (liste disponible en Mairie).
2°) d’une attestation d’aptitude du propriétaire ou du détenteur du chien qui comporte une formation portant sur l’éducation et le comportement canins ainsi que sur la prévention des accidents.
3°) de la présentation des pièces justificatives (identification du chien, vaccination antirabique en cours de validité, assurance garantissant la responsabilité civile pour les dommages causés aux tiers par l’animal et pour les chiens mâles et femelles de la 1ère catégorie, la stérilisation de ces derniers).
Frelons asiatiques
